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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4295749
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
Marque en couleurs, figurative de SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV domicilié(e) 135, Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 759 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295749.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV a également déposé les autres marques suivantes : ASPIBOU , SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT , SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT INNOVONS POUR QUE L EAU VIVE , O2FIX


SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV), Société par actions simplifiée - 135, Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 407759059


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Installations de traitement et d'épuration des eaux usées et pluviales ; installations de traitement des boues résiduaires ; appareils et machines pour la purification et l'assainissement des eaux usées et pluviales ; appareils et machines pour la purification et l'assainissement des boues résiduaires ;

Services de construction, de réparation et d'installation d'appareils et de machines pour la purification et l'assainissement des eaux usées et pluviales et des boues résiduaires ;

Traitement des eaux usées et pluviales ; traitement des boues résiduaires ; services d'épuration des eaux.